Publications de 2008
Nouveau : Liste alphabétique des publications.
Liste d'inscrits de la taxe sur les carburants et l'essence
Date de publication : Le 26 août 2008
Exemption de la taxe de vente au détail sur les thérapies de remplacement de la nicotine
Date de publication : Le 20 août 2008
Exemption de la TVD sur les bicyclettes et l'équipement de sécurité connexe
Date de publication : Le 15 août 2008
Exemption de la taxe de vente au détail sur les appareils ménagers et appareils d'éclairage ENERGY STAR®
Date de publication : Le 15 août 2008
Liste de l'anné modèle 2009
Date de publication : Le 13 août 2008
Liste d'inscrits de la taxe sur le tabac
Date de publication : Le 29 juillet 2008
Liste de l'anné modèle 2008
Date de publication : Le 28 juillet 2008
Perspectives commerciales : Possibilité de partenariat entre les fournisseurs de services et les détaillants d'essence autorisés établis sur une réserve
Date de publication : Le 28 juillet 2008
Demandes de remboursement de la taxe sur l'essence par voie électronique
Date de publication : Le 28 juillet 2008
Ventes d'essence exonérées de taxe à des membres d'une Première nation et à des bandes indiennes vivant sur une réserve, destinée à leur usage exclusif Essence - Annexe 1 - TES
Date de publication : Le 25 juillet 2008
Livraisons d'essence en vrac exonérée de taxe à des membres d'une Première nation et à des bandes indiennes vivant sur une réserve, destinée à leur usage exclusif Essence - Annexe 2 - TES
Date de publication : Le 25 juillet 2008
Exemption de la taxe de vente au détail sur les frais de marketing de destinations sur l'hébergement temporaire
Date de publication : Le 25 juillet 2008
Document d'information sur le budget des dépenses et la planification axée sur les résultats 2008-2009
Date de publication : Le 07 juillet 2008
Le numéro d'entreprise : simple et pratique
Date de publication : Le 02 juillet 2008
Barème des prestations pour le Régime de revenu annuel garanti
Date de publication : Le 01 juillet 2008
ISE Exigences de production annuelle
Date de publication : Le 30 juin 2008
Cartes d'identité pour demander une exemption de la taxe de vente au détail
Date de publication : Le 30 juin 2008
Remboursements des droits de cession immobilière aux accédants à la propriété
Date de publication : Le 25 juin 2008
Détails concernant l'exemption proposée à l'égard de certaines cessions de terres agricoles entre une société agricole familiale et des membres de la famille à titre
Date de publication : Le 08 juin 2008
Élimination de l'impôt sur le capital pour les activités des secteurs de la fabrication et des ressources
Date de publication : Le 06 juin 2008
Contenants réutilisables
Date de publication : Le 05 juin 2008
Déclarations d'impôt des sociétés
Date de publication : Le 30 avril 2008
Produits et services taxables et non-taxables
Date de publication : Le 29 avril 2008
Cartes d'identité du certificat de statut Indien
Date de publication : Le 29 avril 2008
Taxe aux fins de conservation de carburant
Date de publication : Le 28 avril 2008
Agriculteurs
Date de publication : Le 28 avril 2008
Le nombre de détaillants de l'essence autorisés sous l'article 9.3 du règlement 533 dans les réserves à l'Ontario
Date de publication : Le 25 avril 2008
Guide de la supplément de revenu de l'Ontario pour les familles travailleuses ayant des frais de garde d'enfants
Date de publication : Le 10 avril 2008
Si vous vendez des produits de tabac
Date de publication : Le 07 avril 2008
Sommaire des règles régissant la taxe sur le tabac pour les détaillants
Date de publication : Le 07 avril 2008
À quoi s'attendre lors d'une inspection sur les produits de tabac
Date de publication : Le 07 avril 2008
Programme d'interdiction temporaire de vendre, de mettre en vente et d'entreposer des produits de tabac
Date de publication : Le 07 avril 2008
Faits saillants du Budget de l'Ontario 2008 - Droits de cession immobilière, Droits successoraux et Taxe sur le tabac
Date de publication : Le 25 mars 2008
Faits saillants du Budget de l'Ontario 2008 - Taxe de vente au détail
Date de publication : Le 25 mars 2008
Faits saillants du Budget de l'Ontario 2008 - Loi sur l'imposition des sociétés et à la Loi de 2007 sur les impôts
Date de publication : Le 25 mars 2008
Faits saillants du Budget de l'Ontario 2008 - Programmes liés à l'impôt sur le revenu
Date de publication : Le 25 mars 2008
Définition de « revenu brut » pour la période du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2007 aux fins de la redevance sur le revenu brut en vertu de l'article 92.1 de la Loi de 1998 sur l'électricité
Date de publication : Le 05 mars 2008
Comment interpréter votre relevé de compte de la taxe de vente au détail
Date de publication : Le 04 mars 2008
À quoi s'attendre lors d'une vérification du ministère du Revenu de l'Ontario
Date de publication : Le 01 mars 2008
Cette publication n'est disponible qu'en anglais
Date de publication : Le 29 février 2008
Les principes de base de la taxe de vente au détail
Date de publication : Le 15 février 2008
2007 - guide de préparation de la déclaration annuelle d'ise 2007 - date d'échéance: le 15 mars 2008
Date de publication : Le 01 février 2008
Options d'achat d'actions accordées aux employés
Date de publication : Le 25 janvier 2008
Information à l'intention des vendeurs inscrits aux fins de la taxe sur le tabac relativement à un projet de désignation de la Loi de la taxe sur le tabac en vertu de la Loi de 2007 sur la modernisation de la réglementation
Date de publication : Le 25 janvier 2008
L'impact de la réduction du taux de la TPS sur la taxe de vente au détail
Date de publication : Le 21 janvier 2008
