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Publications

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C

Calcul de la valeur de la contrepartie applicable aux cessions de logements neufs
Date de publication : le 30 mars 2006

Calcul des acomptes provisionnels - Nouvel article 507 du règlement 183
Date de publication : le 29 décembre 2005

Calcul des droits de cession immobilière
Date de publication : le 19 septembre  2005

Camionneurs propriétaires-exploitants Comment reconnaître une relation « employeur employé »
Date de publication : le 10 août 2002

Carburant coloré
Date de publication : le 06 juin 2001

Cartes d'identificaton de champs agricoles
Date de publication : le 01 avril 2000

Cartes d'identité du certificat de statut Indien
Date de publication : le 29 avril 2008

Cartes d'identité pour demander une exemption de la taxe de vente au détail
Date de publication : le 30 juin 2008

Cartes téléphoniques
Date de publication : le 30 octobre 2003

Cautions des administrateurs de successions et cautionnements
Date de publication : le 01 mai 2001

Certificats d'exemption - Redevance de liquidation de la dette
Date de publication : le 22 mars 2005

Certificats d'exemption de taxe
Date de publication : le 27 octobre 2005

Cessions engageant des fiducies
Date de publication : le 04 mars 2005

Cessions engageant des sociétés
Date de publication : le 01 avril 2000

Cette publication n'est disponible qu'en anglais
Date de publication : le 29 février 2008

Chocolat pour fondues
Date de publication : le 20 juin 2001

Coûts et frais liés aux primes - Régimes d'avantages sociaux collectifs
Date de publication : le 01 septembre  2000

Comment déterminer une « relation employeur-employé »
Date de publication : le 09 mars 2001

Comment interpréter votre relevé de compte de la taxe de vente au détail
Date de publication : le 04 mars 2008

Comment remplir l' Entente internationale concernant la taxe sur les carburants - Déclaration de taxe trimestrielle et annexe
Date de publication : le 01 octobre 2009

Comment remplir la demande d'inscription en vertu de l'IFTA - IFTA 401
Date de publication : le 13 décembre 2007

Commissions de gestion comprises dans les primes
Date de publication : le 09 juillet 2003

Compagnie de production d'événements spéciaux
Date de publication : le 12 septembre  2000

Concepteurs graphiques
Date de publication : le 04 juin 2009

Conception graphique numérique
Date de publication : le 04 mars 2004

Conceptions graphiques aux fins de la TVD
Date de publication : le 24 août 2004

Concessionnaires de véhicules automobiles
Date de publication : le 24 juillet 2009

Concessionnaires de véhicules automobiles d'occasion
Date de publication : le 26 février 2001

Conservation/Destruction des livres et dossiers
Date de publication : le 30 décembre 2007

Considère-t-on le programme préscolaire d'un organisme A comme un employeur distinct aux fins de l'impôt-santé des employeurs?
Date de publication : le 27 avril 2009

Contenants réutilisables
Date de publication : le 05 juin 2008

Continuation du salaire, indemnité de fin d'emploi, indemnité de départ et allocation de retraite
Date de publication : le 16 octobre 2009

Contrats pour les compagnies non résidentes
Date de publication : le 02 avril 2004

Contributions politiques en Ontario
Date de publication : le 14 octobre 2005

Coopératives
Date de publication : le 01 avril 2000

Coupons rabais
Date de publication : le 12 janvier 1997

Crédit d'impôt de l'Ontario pour l'enregistrement sonore
Date de publication : le 06 mars 2001

Crédit d'impôt de l'Ontario pour les entreprises parrainant les instituts de recherche
Date de publication : le 06 janvier 2000

Crédit d'impôt de l'Ontario pour les maisons d'édition
Date de publication : le 08 mars 2001

Crédit d'impôt de l'Ontario pour les services de production cinématographique et télévisuelle
Date de publication : le 18 novembre 1997

Crédit d'impôt pour l'éducation coopérative relatif aux étudiants de l'Ontario
Date de publication : le 02 mai 2006

Crédit d'impôt pour la formation en apprentissage
Date de publication : le 11 septembre  2007

Crédit d'impôt pour la production cinématographique et télévisuelle Ontarienne Update
Date de publication : le 05 septembre  1996

Crédit pour impôt étranger de l'Ontario
Date de publication : le 14 mars 2004

Crédit d'impôt pour actions accréditives ciblées de l'Ontario
Date de publication : le 18 juin 2002

Crédit d'impôt pour contributions politiques pour les particuliers
Date de publication : le 25 janvier 2006

Crédit d'impôt pour contributions politiques pour les sociétés
Date de publication : le 02 octobre 2009

Crédits d'impôt foncier et de taxe sur les ventes
Date de publication : le 01 janvier 2006

CT23 Annexe 591 - 2005
Date de publication : le 31 août 2005

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