Le lundi 16 juin 2008
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VERSION NON DÉFINITIVE
Merci et bonjour à tous.
J'ai aujourd'hui pour la première fois l'occasion de m'adresser à la Chambre de commerce de Toronto en tant que ministre du Revenu au sein du gouvernement McGuinty, et c'est un grand plaisir pour moi de me joindre à vous ce matin.
Comme l'a indiqué le premier ministre de l'Ontario à maintes occasions, l'Ontario s'ouvre au monde des affaires et il importe de faire tout ce qui est en notre pouvoir pour faciliter la tâche à tous ceux et celles qui cherchent à faire affaire en Ontario.
Nous savons fort bien que les entreprises ontariennes souhaitent avoir le choix, veulent être astreintes à moins de formalités administratives, et s'attendent à des services plus efficaces de la part du gouvernement.
Vous voulez des renseignements précis et un service rapide, et nous entendons prendre exemple sur le secteur privé en matière de flexibilité et d'approche axée sur le client. Nous sommes fermement résolus à faire en sorte qu'il soit plus simple et plus pratique pour tout le monde de faire affaire avec nous.
C'est dans cet ordre d'idées que je suis venue aujourd'hui vous annoncer le premier changement, parmi bien d'autres, dans la façon de procéder du ministère du Revenu de l'Ontario dans ses transactions avec ses clients.
Le 1 866 ONT-TAXS est le nouveau numéro sans frais du ministère, et il marque la première étape d'une vaste initiative d'amélioration des services, appelée ONT-TAXS.
À compter d'aujourd'hui même, vous n'aurez désormais plus qu'un seul numéro à composer – le
1 866 ONT-TAXS – pour toutes vos questions touchant les taxes et impôts de l'Ontario. Fini le temps où il vous fallait choisir parmi une liste déroutante de 39 numéros différents.
Grâce à ce nouveau système téléphonique interactif, les entreprises-clientes profiteront d'un service « à guichet unique » et d'un accès pratique à l'information 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
Comme je viens de le mentionner, le numéro 1 866 ONT-TAXS n'est que l'une des nombreuses améliorations prévues par le ministère du Revenu au cours des prochaines semaines et des prochains mois. En fait, nos objectifs en matière de service à la clientèle définissent l'un des plus importants projets de transformation de la technologie de l'information mis en œuvre au sein du gouvernement. Nous appliquons des normes de service, de sécurité et de responsabilité visant à mieux desservir nos entreprises et à soutenir la vigueur économique de l'Ontario.
Sans perdre de vue tout ce qui précède, j'aimerais également :
- Vous parler brièvement ce matin du ministère du Revenu; puis
- Vous faire part de notre vision et de notre stratégie en vue d'un système d'administration fiscale modernisé; et enfin
- Décrire comment des groupes consultatifs du secteur privé contribuent à orienter la voie future de l'Ontario et à évaluer les mesures en cours.
Permettez-moi de commencer par vous parler un peu du ministère.
Le ministère du Revenu a été créé en février 2007, et bien qu'il soit relativement nouveau au sein du gouvernement, ses activités principales émanent des responsabilités de l'ancienne Division des revenus fiscaux du ministère des Finances.
Nous administrons 22 lois fiscales provinciales, notamment la taxe de vente au détail, l'impôt-santé des employeurs et l'impôt des sociétés. De plus, nous assumons la responsabilité de différents crédits d'impôt et programmes de prestations, ainsi que plusieurs ententes interterritoriales.
Le ministère du Revenu assure également la tenue d'un rôle d'imposition actif regroupant quelque 1,6 million d'entreprises-clientes inscrites. En 2006-2007, les entreprises ontariennes ont versé plus de 37 milliards de dollars en taxes et impôts divers, ce qui représente plus de 60 % des revenus fiscaux de la province.
Ceci dit, le travail que nous effectuons ensemble relativement à la perception des taxes tire toute son importance du fait que ces revenus servent à dispenser des services essentiels en Ontario.
Ces mêmes revenus de 37 milliards de dollars aident en effet à financer les principales dépenses de la province, qui englobent des coûts annuels d'environ 37,8 milliards de dollars pour les services de santé, et des fonds annuels de l'ordre de 18,3 milliards de dollars affectés aux conseils scolaires de l'Ontario.
Du système de santé au système d'éducation, en passant par notre réseau essentiel de services sociaux et communautaires, les programmes dispensés en Ontario reposent grandement sur les revenus fiscaux de la province. Tous ces programmes définissent collectivement la qualité de vie que nous souhaitons pour nos familles et nos collectivités.
Mais parallèlement, nous savons fort bien que les entreprises se doivent d'être concurrentielles.
Grâce à notre nouvelle entente avec l'Agence du revenu du Canada qui est désormais chargée de l'administration des impôts des sociétés au nom de l'Ontario, les sociétés ontariennes ont commencé dès avril dernier à profiter des économies de coûts en matière de conformité découlant d'un processus intégré lié aux vérifications, décisions, oppositions et appels pour toutes les années d'imposition se terminant avant 2009.
Mais encore, les entreprises de l'Ontario retireront également des avantages d'une assiette fiscale harmonisée en termes d'impôt sur le revenu des sociétés, et d'une déclaration d'impôt des sociétés unique et harmonisée.
Ainsi, d'ici 2009, les entreprises profiteront :
- d'une seule déclaration de revenus,
- d'un seul organisme de perception fiscale, et
- d'un seul ensemble de règles régissant l'impôt sur le revenu.
Cette transition vers un seul administrateur des impôts des sociétés représente l'un des plus importants changements apportés au système d'administration fiscale de l'Ontario depuis plus d'une génération.
Depuis de nombreuses années, le milieu des affaires demandait instamment aux gouvernements de l'Ontario et du Canada d'harmoniser l'administration de l'impôt sur le revenu des sociétés afin d'améliorer la productivité, et nous y sommes demeurés attentifs.
Je tiens à vous remercier, en tant que membres du secteur des affaires de l'Ontario, pour votre aide extrêmement utile dans la réalisation de ce projet.
J'aimerais maintenant rediriger votre attention sur notre stratégie de modernisation du système d'administration fiscale de l'Ontario. Cette initiative, nous l'avons baptisée ONT-TAXS… soit les services fiscaux de l'Ontario, et elle sous-tend à elle seule le contexte le plus favorable aux relations d'affaires au sein du gouvernement.
Comme nous le savons tous, une bonne connaissance des attentes et la mobilisation des efforts nécessaires pour répondre à ces attentes définissent les ingrédients fondamentaux de toute relation d'affaire fructueuse.
Un service rapide, voilà le point qui arrive en tête de liste des attentes des entreprises à l'égard du gouvernement.
Lorsque -- dans le cadre d'une étude réalisée par l'Institut des services axés sur les citoyens intitulée « L'accent sur les entreprises » -- nous avons demandé à près de 6 000 entreprises canadiennes dans chacune des provinces et chacun des territoires de décrire un élément en particulier qui contribuerait le plus à rehausser de façon significative leur degré de satisfaction envers les services assurés par le gouvernement, elles ont répondu par : « des services publics plus rapides ».
Et nous vous avons écoutés.
Les canaux libre-service font gagner du temps et de l'argent, et favorisent des interactions plus rapides et plus pratiques entre les entreprises et le gouvernement. C'est pourquoi nous nous apprêtons, dans le cadre de notre initiative ONT-TAXS, à lancer des services fiscaux en ligne accessibles 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
L'Internet étant devenu la norme en matière de prestation de services, il n'est pas étonnant de constater que l'Amérique du Nord se dresse au rang de chef de file mondial en termes d'utilisation de l'Internet. Mais quelle place l'Ontario occupe-t-il dans ce tableau? De récentes statistiques publiées par ServiceOntario montrent que près de 40 % de la population ontarienne utilise l'Internet – soit plus de cinq millions de personnes – et passe en moyenne 37 heures par mois en ligne. Par ailleurs, l'Agence du revenu du Canada rapporte que près de 65 % des déclarations fiscales qu'elle reçoit sont transmises par voie électronique.
En fait, l'Internet met tout le monde « sur un pied d'égalité » car il permet effectivement à des personnes de tous les âges et des horizons les plus divers d'accéder à l'information et aux services. L'Ontario est l'un des endroits les plus branchés du continent, l'accès à l'Internet et les services en ligne étant grandement répandus dans nos foyers et nos collectivités.
Car à vrai dire, il n'est même pas nécessaire de posséder un ordinateur. Les bibliothèques publiques de l'Ontario offrent un accès gratuit à l'Internet et des postes de ServiceOntario font leur apparition un peu partout, y compris dans les centres commerciaux.
Au ministère du Revenu, nous avons adopté une vision bien précise voulant que les entreprises puissent effectuer toutes leurs transactions – inscription, demande d'information sur un compte, production des déclarations, paiement des taxes et impôts, changements d'information et même la liquidation d'une entreprise – par le biais de systèmes en ligne.
Vous pourrez encore gagner du temps en accédant à tous vos comptes de l'Ontario en ligne, quand cela vous convient. De plus, le paiement des taxes et impôts en ligne favorisera également le respect des échéances; et les petites entreprises nous ont par ailleurs affirmé que cette initiative préservera les liquidités.
Nous sommes en mesure de réduire de manière considérable le fardeau administratif, et nous avons d'ailleurs déjà diminué le nombre de lettres et de formulaires de près de 35 %.
Nous sommes également en mesure de répondre au besoin perçu d'élargir les services au comptoir… si c'est ce que vous préférez. Tout est une question de choix, et nous sommes résolus à trouver les meilleurs moyens de répondre à vos besoins.
Le ministère a choisi de procéder graduellement à l'instauration de ses services en ligne, et ce, pour deux raisons : la sécurité et la commodité.
D'abord et avant tout, une approche échelonnée s'impose pour assurer des normes de sécurité en ligne des plus élevées. Ainsi, le nouveau service en ligne sera progressivement mis en œuvre auprès d'un petit groupe d'entreprises volontaires au titre de la taxe de vente au détail. Et d'ici l'automne 2008, ce service en ligne sera accessible à toutes nos entreprises-clientes au titre de la TVD, et nous commencerons alors à intégrer à leur tour les entreprises assujetties à l'impôt-santé des employeurs.
Afin d'améliorer encore l'aspect pratique de nos services, nous procédons à la restructuration de nos propres méthodes de travail en vue d'appuyer la technologie en ligne et d'intégrer graduellement de nouveaux processus dans nos activités opérationnelles.
Nous accordons une grande importance à la protection de vos renseignements fiscaux. Aussi, pour accéder à nos services en ligne, vous devrez d'abord vous inscrire auprès du service « ONe-Key » du gouvernement de l'Ontario avant de pouvoir utiliser ONT-TAXS en ligne. Il s'agit d'un processus unique et très simple, qui sert à vérifier votre identité et autorise un accès sécurisé à des transactions en ligne avec le gouvernement de l'Ontario.
Les notions de sécurité et de commodité se reflètent également dans un autre aspect de notre initiative ONT-TAXS – en l'occurrence l'adoption graduelle, au cours des prochains mois, d'un seul numéro d'entreprise.
Comme vous le savez sans doute, les numéros d'entreprise sont attribués par l'Agence du revenu du Canada. L'Ontario se joint ainsi au gouvernement fédéral et à d'autres provinces qui utilisent le numéro d'entreprise fédéral afin d'identifier en toute sécurité une entreprise et ses comptes fiscaux connexes.
Une même entreprise, un même numéro d'identification. En effet, un seul numéro d'entreprise suffira pour accéder à l'information relative à vos comptes du gouvernement fédéral ou provincial. Cela ne signifie pas pour autant que nous partagerons votre information avec un autre ministère ou avec l'Agence du revenu du Canada, à moins d'en avoir reçu l'autorisation.
À la mi-juillet, nous intégrerons progressivement le numéro d'entreprise parmi les entreprises-clientes nouvellement et déjà inscrites au titre de la taxe de vente au détail. Cette activité s'étendra ensuite à d'autres programmes, comme l'impôt-santé des employeurs, à l'automne.
Nous encouragerons les entreprises-clientes à utiliser leur numéro d'entreprise dès qu'elles l'auront reçu. Tous les numéros de référence actuels – comme le numéro de permis de vendeur – demeureront valides durant la transition des quelque 1,6 million d'entreprises ontariennes vers l'adoption du numéro d'entreprise unique.
Enfin, d'autres améliorations prévues au niveau du réseau et des processus pourront vous sembler moins apparentes, mais elles aboutiront toutefois aux mêmes résultats : un service plus rapide et plus pratique.
Nous instaurons un système flexible qui s'adaptera facilement à la situation évolutive du milieu des affaires, du cadre législatif et du secteur de l'administration fiscale.
Je vous invite à jeter un coup d'œil sur le nouveau système en ligne que nous avons installé ici aujourd'hui.
En terminant, je tiens à souligner l'excellent travail de notre groupe consultatif du secteur privé qui contribue à orienter la voie future de l'Ontario et à évaluer les mesures en cours.
Le groupe consultatif sur le programme ONT-TAXS est un groupe indépendant du secteur de l'industrie, qui travaille en collaboration avec le personnel du ministère pour relayer des commentaires et formuler des observations à l'égard de notre stratégie de modernisation et diverses autres initiatives.
Présidé par Mme Angela Longo, Commissaire du Revenu de l'Ontario, le groupe consultatif fournit conseils et perspectives au gouvernement sur les réalités du monde des affaires et sur les moyens de placer nos nouveaux systèmes dans la position la plus favorable possible en vue d'optimiser les services fournis au secteur des affaires.
Ce groupe consultatif réunit des cadres de direction et fiscalistes de grandes sociétés, notamment General Motors Canada, Hewlett-Packard, Bell Canada, la Compagnie de la Baie d'Hudson et PetroCanada.
Il regroupe également des dirigeants et propriétaires-exploitants de petites et moyennes entreprises, telles que Hockley Valley Resort et le Sony Centre for Performing Arts. Certains des plus grands conseillers fiscaux de la province font également partie de ce groupe consultatif, de même que des représentants municipaux, universitaires, de conseils scolaires et du secteur hospitalier.
Nous avons d'ailleurs aujourd'hui le plaisir d'accueillir quelques-uns des membres du groupe consultatif, en l'occurrence M. Stephen Chait, directeur du développement économique de la ville de Markham; M. Allan Gelkopf, conseiller fiscal et associé de la firme Blake, Cassels and Graydon LLP; M. Daniel Karvonen, directeur responsable des taxes à la consommation chez Bell Canada; M. John MacFarlane, directeur général, Fiscalité et gestion des dossiers à la Compagnie de la Baie d'Hudson; M. Roy Reeves, directeur, Finances et personnel, au Sony Centre for the Performing Arts; et M. Louis Roesch, propriétaire de la société Roesch Meats Company.
Le groupe consultatif ajoute au tableau un élément fort appréciable pour les gens d'affaires comme vous, et à titre de membres de la Chambre de commerce de Toronto.
Car les membres du groupe consultatif sur le programme ONT-TAXS savent pertinemment tout ce qu'il faut faire pour rester en affaires et respecter ses obligations fiscales. Collectivement, ils connaissent exactement la situation des petites entreprises, et ce qui leur permettra d'économiser temps, énergie et argent. Et ils sont bien conscients de ce qu'il faut et ce qui convient aux grandes sociétés. Ou qui ne convient pas.
Les membres du groupe consultatif nous ont donné une foule de conseils pratiques en termes de formation en ligne et nous avons tiré profit de leur expérience en tant qu'utilisateurs directs pour reformuler certaines des instructions s'affichant à l'écran lorsqu'on navigue dans le système.
En voici un exemple : Lorsque vous aurez utilisé le système à plusieurs reprises et que vous connaîtrez bien tous les messages, une option de contournement servant à vous éviter de « revenir » sur toutes les options du système, vous permettra de progresser plus rapidement, selon vos choix d'options habituels. Vous n'aurez donc pas à repasser par les mêmes étapes à chacune de vos visites en ligne. Mais vous verrez ce que je veux dire si vous avez le temps de vous arrêter à notre table de démonstration dans quelques minutes.
Je tiens également à souligner le travail remarquable du Comité consultatif sur l'administration fiscale touchant les petites entreprises. Composé de 15 membres et créé en 2004, ce comité a fourni des suggestions et observations fort utiles sur les moyens de réduire les formalités administratives liées à nos processus d'administration fiscale.
Et je suis très heureuse de compter ce matin parmi nous certains membres de notre Comité consultatif sur l'administration fiscale touchant les petites entreprises : Mme Lorraine Maclachan, présidente et chef de la direction de l'Association canadienne de la franchise; M. Nathan Mean, directeur, Services aux membres, pour la Fédération canadienne de l'entreprise indépendante; M. Jack Millar, spécialiste des taxes à la consommation chez Millar Kreklewetz LLP; et M. Steven Van Alstine, vice-président, Services et programme de conformité à l'Association canadienne de la paie.
Au nom du gouvernement McGuinty, du ministère du Revenu et des entreprises aux quatre coins de l'Ontario, je tiens à préciser que nous apprécions grandement le temps consacré par ces groupes consultatifs et leur contribution indéniable à la mise en œuvre de l'initiative ONT-TAXS, et bien plus encore.
J'aimerais vous quitter ce matin en vous proposant un défi.
Nous savons tous que les revenus fiscaux sont essentiels au maintien de notre qualité de vie et qu'il est primordial que nos entreprises puissent évoluer de façon concurrentielle sur le marché. Mais le gouvernement et le secteur des affaires peuvent-ils travailler ensemble à équilibrer ces deux réalités?
Je me suis donné pour objectif personnel, en tant que ministre du Revenu, d'assurer que tout ce que nous entreprenons s'articule toujours autour de vous -- nos clients. C'est aussi pourquoi je vous demande si nous pouvons accomplir davantage ensemble afin de vous aider à vous acquitter de vos obligations fiscales?
Je suis venue ici ce matin pour écouter, et pour vous exposer nos projets. J'espère sincèrement que vous prendrez quelques instants pour vous attarder à notre table d'information ou pour vous entretenir personnellement avec moi afin de me faire part de vos observations, de vos idées ou de vos suggestions.
De nombreuses autres occasions vous seront offertes de dialoguer ouvertement au cours des mois à venir, au fur et à mesure que seront apportées les diverses améliorations prévues par le programme ONT-TAXS à l'échelle de la province.
J'anticipe avec enthousiasme de participer à ces discussions et je vous invite aujourd'hui à vous joindre au ministère du Revenu afin d'évoluer ensemble sur la voie de l'avenir.
Merci
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