Guide de la TVD 504F, Juin 2001
- Les renseignements contenus dans ce guide décrit comment la taxe de vente au détail de l'Ontario s'applique aux animaux, animaux familiers et produits connexes.
Articles taxables
Animaux et animaux familiers
Voici des exemples d'animaux et de produits connexes assujettis à la TVD :
- les animaux vendus comme animaux familiers, y compris les oiseaux, les poissons, les reptiles et les animaux exotiques
- les animaux vendus aux cirques, zoos et ménageries, ainsi qu'à des clubs à des fins de chasse
- les chiens de garde
- les insectes et autres appâts vivants
- les frais de livraison relatifs aux animaux qui précèdent.
Produits
- la nourriture pour animaux familiers, y compris la nourriture pour chats, chiens, oiseaux et les friandises. La nourriture pour animaux ainsi que les suppléments connexes vendus sur ordonnance d'un médecin ou d'un vétérinaire sont assujettis à la TVD, qu'ils soient médicamentés ou non.
- les colliers, y compris les colliers à puces
- les articles pour boire et manger comme les bols et les plats
- les articles de toilette comme les brosses, les peignes et le shampooing
- les laisses
- les pesticides et les insecticides pour usage externe, même vendus sur ordonnance d'un médecin ou d'un vétérinaire
- les jouets pour animaux familiers.
Articles exonérés de taxe
Voici des exemples d'animaux, de produits et de services exempts de la TVD :
- les animaux tels que les chiens pour malentendants et les chiens pour aveugles, spécialement entraînés pour aider, et destinés au bénéfice exclusif d'invalides de taxe chroniques ou de personnes atteintes d'une incapacité physique, ainsi que les harnais utilisés pour ces animaux
- les animaux achetés par un corps administratif d'une université à des fins exclusives (90 % du temps ou plus) de recherche ou d'étude
- les animaux de reproduction vendus aux exploitants de chenils enregistrés
- les drogues et les médicaments achetés sur ordonnance du vétérinaire
- la moulée vendue pour le bétail. Par bétail, on entend les bovins, les moutons, les chèvres, les porcs, la volaille, les chevaux, les mules, les poneys, les ânes et les abeilles, mais non les chats, les chiens ou autres petits animaux, les poissons vivants et les oiseaux
- la nourriture achetée par les exploitants de magasins d'animaux familiers et servant à nourrir les animaux destinés à la revente
- le foin ou la paille, qu'ils servent de nourriture ou de litière pour les animaux
- les copeaux et la sciure de bois
- le bétail vendu aux exploitants agricoles, y compris les bovins, les moutons, les chèvres, les porcs, les chevaux, les mules, les poneys, les ânes, les abeilles, les lapins et la volaille
- la volaille (y compris les faisans), les lapins et autres animaux vendus pour la consommation humaine
- les services comme la toilette, la pension, la pose de fers à cheval et les soins vétérinaires.
Pour plus de renseignements
Les informations contenues dans cette publication ne sont données qu'à titre d'indication. Pour plus de renseignements, adressez-vous au ministère du Revenu de l'Ontario en composant le 1 866 ONT-TAXS (1 866 668-8297) ou visitez notre site Web à ontario.ca/revenu.
© Imprimeur de la Reine pour l'Ontario, 2001
ISBN 0-7794-1365-2
