- Animaux et animaux familiers
Guide 504 décrit comment la taxe de vente au détail de l'Ontario s'applique aux animaux, animaux familiers et produits connexes. - Assurance - renseignements généraux
Guide 519 décrit comment la taxe de vente au détail de l'Ontario s'applique aux primes d'assurance. - Bâtiments transportables pour usage non résidentiel
Guide 517 décrit comment la taxe de vente au détail de l'Ontario s'applique aux bâtiments transportables pour usage non résidentiel. - Bouteilles de gaz compriné
Guide 514 décrit comment la taxe de vente au détail de l'Ontario s'applique aux bouteilles de gaz comprimé. - Concepteurs graphiques
Guide 520 contient des renseignements d'ordre fiscal pour aider les sociétés d'infographie et les concepteurs graphiques indépendants à comprendre comment la TVD s'applique à leurs activités commerciales. - Concessionnaires de véhicules automobiles
Guide 512 contient des renseignements d’ordre fiscal pour aider les concessionnaires de véhicules automobiles à comprendre comment la taxe de vente au détail (TVD), notamment la taxe aux fins de conservation de carburant (TCC), s’applique à la vente et à la location de véhicules automobiles. - Coupons rabais
Guide 511 décrit comment la taxe de vente au détail de l'Ontario s'applique lorsque qu'une variété de coupons rabais sont échangés contre l'achat de produits. - Distributeurs d'antennes paraboliques
Guide 515 décrit comment la taxe de vente au détail de l'Ontario s'applique aux distributeurs d'antennes paraboliques. - Fleuristes et pépinieristes
Guide 505 décrit comment la taxe de vente au détail de l'Ontario s'applique aux articles vendus par des fleuristes et des pépiniéristes, et informent les entreprises d'aménagement paysager qui pourraient avoir besoin d'un permis de vendeur. - Grignotines, boissons et bonbons
Guide 501 décrit comment la taxe de vente au détail de l'Ontario s'applique aux grignotines, boissons et bonbons. - Installations de loisirs
Guide 503 décrit comment la taxe de vente au détail de l'Ontario s'applique aux frais associés aux droits d'utilisation d'installations de loisirs et à la location d'équipement. - Locations avec ou sans bail
Guide 502 décrit comment la taxe de vente au détail de l'Ontario s'applique aux locations avec ou sans bail. - Marchés aux puces, salons commerciaux et salon professionnels
Guide 506 décrit comment la taxe de vente au détail de l'Ontario s'applique aux ventes réalisées dans un marché aux puces, un salon commercial ou une salon professionnel. - Photographes
Guide 509 décrit comment la taxe de vente au détail de l'Ontario s'applique aux photographes et aux articles qu'ils vendent. - Produits alimentaires
Guide 500 décrit comment la taxe de vente au détail de l'Ontario s'applique aux produits alimentaires. - Publications
Guide 507 décrit comment la taxe de vente au détail de l'Ontario s'applique aux publications, telles que les livres, les revues, les bulletins, les journaux, documents publiés pour une école ou une bibliothèque et les publications émises par des organismes religieux. - Revêtements de sol
Guide 510 décrit comment la taxe de vente au détail de l'Ontario s'applique aux revêtements de sol. - Taxe aux fins de conservation de carburant
Guide 513 décrivent comment la taxe aux fins de conservation de carburant s'applique à certains véhicules à faible rendement énergétique (voitures de tourisme et véhicules utilitaires) vendus ou loués en Ontario ou importés à des fins d'utilisation en Ontario. - Vêtements et chaussures pour enfants
Guide 508 explique comment la taxe de vente au détail de l'Ontario s'applique aux vêtements et chaussures pour enfants.
Liste de la taxe aux fins de conservation de carburant
Liste indiquant les voitures de tourisme et les véhicules de sport utilitaires par marque, modèle et le montant exigible de la taxe aux fins de conservation de carburant (TCC) ou le crédit de taxe aux fins de conservation de caarburant (CTCC) pour chaque modèle.
